Répertoire d’archives détaillé : Activités de l’ADEME Délégation régionale Centre, 1985-2006

Référence
1766W1-1766W73
Niveau de description
Sous fonds
Intitulé
Activités de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie - Direction régionale Centre
1985-2006
Noms des principaux producteurs
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
Direction régionale Centre
Importance matérielle
4,30 mètres linéaires (73 articles)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives départementales du Loiret
Localisation physique
Orléans
Conditions d’accès
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Modalités d’entrée
versement en 2016
Historique du producteur
Mode de classement
cadre de classement.
1766W 1-55 : activités de la délégation régionale
1766W 56-72 : rapports d’études sur les déchets et transports
1766W 73 : supports de communication
Présentation du contenu
Ce versement concerne les activités de la délégation régionale et les rapports d’études sur les déchets et transports.