Répertoire d’archives détaillé : AFME : fonctionnement, 1971-1984

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19870072

Nom du producteur
Agence pour les économies d’énergie, Commissariat à l’énergie solaire, Agence française pour la maîtrise d’énergie
Sommaire
Art 1-2 :Comités de direction. - Réunions, 1974-1978
Art 2-9 :Comités directeurs. - Réunions : ordre du jour, procès-Verbaux, dossier de travail, commission technique. 1978-1982
Art 10-12 :Conseil d’administration. - Réunions : ordre du jour, procès-Verbaux, dossier de travail. 1978-1982
Art 21-28 :Agence pour les économies d’énergie (AEE) : généralités sur l’énergie. 1971-1982
Art 29-35 :Agence pour les économies d’énergie (AEE). - Minutiers chronologiques du courrier. 1974-1981
Art 36-55 :Revue de presse de l’Agence pour les économies d’énergie (AEE) et de l’Agence française pour la maîtrise de l’énergie (AFME). 1974-1984
Art 56-61 :Fonds documentaire général. 1974-1984
Art 62-65 :Fonds documentaire de l’Agence pour les économies d’énergie (AEE). 1974-1982
Art 66-71 :Fonds documentaire de l’Agence française pour la maîtrise de l’énergie (AFME). 1981-1986
Art 72-80 :Industrie. 1972-1981
Art 81-84 :Agence pour les économies d’énergie (AEE), innovations, recherche, inventions. - Dossiers d’inventions dans le domaine des économies d’énergie : correspondance et descriptif des inventions (classement alphabétique des inventeurs). 1974-1981
Art 85-92 :Service de diffusion et d’information sur les énergies nouvelles (SDIEN). - Relations avec le public (particuliers et entreprises) : chronos (échantillonnage du courrier arrivé : les lettres B, C, M, P, S, ont été gardées). 1977-1982
Art 93-110 :Commissariat à l’énergie solaire (COMES). 1976-1982
Art 111-150 :Agence pour les Economies d’Energie (AEE), Service économies de matières premières. 1973-1982
Art 151-157 :Secteur résidentiel et tertiaire. - Travaux réalisés dans le cadre de la CEE 1975-1980

Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 157
Métrage linéaire : 66 ml
Lieu de conservation : Archives nationales