Répertoire d’archives détaillé : ADEME PACA : diagnostics thermiques, 1979-1991

Référence
2189W1-2189W163
Niveau de description
Sous fonds
Intitulé
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – direction régionale Provence-Alpes-Côte d’Azur : diagnostics thermiques
1979-1991
Noms des principaux producteurs
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie – direction régionale Provence-Alpes-Côte d’Azur
Importance matérielle
16 mètres linéaires (163 articles)
Langue des documents
Français
Institution responsable de l’accès intellectuel
Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Localisation physique
Marseille
Conditions d’accès
Librement communicable
Modalités d’entrée
versement en 2015
Mode de classement
cadre de classement.
Art 1-163 : Diagnostics thermiques financés par l’Agence Française pour la Maîtrise de l’Energie (AFME : 1982-1990), principalement dans le cadre du Fonds Spécial de Grands Travaux (FSGT) créé par la loi 82-669 du 3 aoà »t 1982 et liquidé par le décret 87-1153 du 31 décembre 1987.
Présentation du contenu
Ce versement concerne les diagnostics par Agence Française pour la Maîtrise de l’Energie (AFME).