Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : ADEME “ Franche-Comté : activités, 1990-2014

Répertoire détaillé (Site Internet départementales du Doubs - fichier pdf)

Cote/Cotes extrêmes
2465W1-41
Producteur
ADEME Franche-Comté
Date
1990-2014
Présentation du contenu
Organisation interne et activité (1995-2008). Communication (1990-2014). Formation, sensibilisation et éducation à l’environnement (1999-2007). Commissions et comités régionaux (1992-2010). Études commandées ou financés par l’ADEME (1994-2007).
Lieu de conservation : Archives départementale du Doubs


Par Cavalié Patrick

Il y a... 47 ans

Premiers arrêtés ministériels (24 avril et 3 août 1979) issus de la loi sur la protection de la nature fixant les premières listes d’espèces protégées en France (mollusques, amphibiens, reptiles, oiseaux, mammifères et insectes)

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