Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20090474
Ministère : Premier ministre
Organisme rattaché : Mission interministérielle de l’effet de serre
Sommaire
Art 1 : Organisation, 1996-1999
Art 1-5 : Activités, 1990-2000
Art 5-7 : Études, 1989-1997
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 7
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)
