Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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et de l’environnement
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Répertoire d’archives : Cabinet Lionel Jospin, Premier ministre, 2001-2002

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20070414

Ministère  : Premier ministre
Direction  : Cabinet de Lionel Jospin

Sommaire
Dossiers d’Yves Duruflé, conseiller technique en charge de l’aménagement du territoire et des collectivités locales (2001-2002)
Art 1-6 : Aménagement du territoire, janvier 2001-mai 2002
[...]

Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 15
Métrage linéaire : 5 ml
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)


Par Cavalié Patrick

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