1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

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Répertoire d’archives : Cabinet Lionel Jospin, Premier ministre, 1997-2002

Précedent

Fonds d’archives versé aux Archives nationales

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20070206

Ministère : Premier ministre
Direction : Cabinet Lionel Jospin

Sommaire
Cabinet de Lionel Jospin, Premier ministre de 1997 à 2000 dossiers de Jean-Loïk Nicolazo, conseiller technique en chargé de l’environnement,.
Art 1 : Minutiers chronologiques, 1997-2002
Art 1-4  : Politique générale, administration de l’environnement, activités législatives, relations avec les associations, 1997-2002
Art 4-9  : Union européenne et international, 1997-2002.
Art 9 (suite)-18  : Pollutions et nuisances : agriculture, industrie, mer et atmosphère, bruit, déchets, mines et carrières, énergie, énergie nucléaire, 1996-2002
Art 18 (suite)-22 : Aménagements, fleuves, routes, 1995-2002
Art 22 (suite)-29  : Espaces et sites naturels, réserves et parcs naturels, risques naturels, eau et littoral, forêts, faune sauvage, 1997-2002
Art 29 (suite)-36 : Chasse et pêche, 1996-2002

Nombre d’articles : 36
Métrage linéaire : 12 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)