Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2380 - 27 247 ml - 2000 Go archives numériques)
>Cabinets ministériels (131 - 767 ml - 2 To)
>1986-1988 Jacques Chirac, Premier ministre
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19910246
Ministère : Premier ministre
Services rattachés : Comité interministériel de la sécurité nucléaire (CISN)
Sommaire
Art 1-2 (F 60 bis 10088-10089) : Textes de base et fonctionnement du CISN, 1974-1984. Art 3-4 (F 60 bis 10090-10091) : Informations générales sur la sécurité nucléaire, 1975-1982.
Art 4-6 (F 60 bis 10091-10093) : Les installations nucléaires de base, 1973-1983.
Art 7-17 (F 60 bis 10094-10103) : Organismes particuliers et énergie nucléaire : (1963) 1973-1987
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 17
Métrage linéaire : 6 ml
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)