Fonds "Association pour la Protection de l’Environnement de Saint-Aubin et Cléon", 2005-2014

23/03/2017
1. Zone d’identification
1.1. Type d’entité
Association.
1.2. Forme autorisée du nom
Association pour la protection de l’Environnement de
Saint-Aubin et Cléon.
1.3. Autres formes du nom
A.P.E.S.A.C.
2. Zone de la description
2.1. Dates d’existence
2005
2.2. Histoire
L’A.P.E.S.A.C. est une association de défense de l’environnement et du cadre de vie.
Elle a été créée pour améliorer les conditions de vie des habitants des deux communes de Saint-Aubin-les-Elbeuf et de Cléon en contribuant à protéger leur environnement.
2.3. Lieu
SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF.
2.4. Statuts juridiques
Association loi 1901
4. Zone du contrôle
4.2. Règles ou conventions
ISAAR (CPF).
4.3. Dates de création, de révision ou de dissolution
Juin 2014.
4.4. Langue(s) et écriture(s)
Français.

Note : cette association n’ayant pu être rencontrée, le détail du fonds ci-dessous a été rédigé selon la fiche de renseignement envoyée au début de la mission.

Présentation du contenu :
Administration et fonctionnement : comptes-rendus de conseil d’administration et d’assemblée générale.
Correspondance : diverses correspondances avec les institutions locales telles que DREAL, Air Normand, SANOFI .
Métrage linéaire  : non communiqué.
Lieu de conservation :
A.P.E.S.A.C.
108, avenue Pasteur
76410 SAINT-AUBIN-LES-ELBEUF