Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
Histoire de la protection de la nature
et de l’environnement
MENU

Fonds "Association de protection des berges de l’Ill", 1992-2019

Répertoire détaillé (site Internet Archives d’Alsace - Colmar)

Versement 1169 J

Association de protection des berges de l’Ill (APILL)

Présentation du contenu
Fonctionnement et activités
1992-2019

Métrage linéaire  : 0,24
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation  : Archives départementales du Haut-Rhin


Par Cavalié Patrick

Il y a... 26 ans

Adoption du règlement CEE 1257 / 99 qui complète et / ou remplace les dispositions antérieures de la PAC en faveur de la prise en compte de l’environnement

Voir la frise historique





Rechercher