Répertoire d’archives détaillé : préfecture du Gard : Travaux en sites classés.., 1912-2013

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Gard)

Cotes extrêmes
1603 W 1-96
Dates extrêmes
1912-2013
Description physique
Nombre d’éléments
96 boîtes
Métrage linéaire
9,60
Lieu de conservation
Archives départementales du Gard (coordonnées)
Nom du producteur
Préfecture. Direction des collectivités et du développement local. Bureau des procédures environnementales
Contenu
Travaux en sites classés, projets d’aménagements soumis à l’obtention d’une dérogation préfectorale, mise en œuvre du réseau écologique européen Natura 2000
Communicabilité
Selon les dispositions prévues pour les archives publiques par le Code du Patrimoine (art. L 213-1 à 8).