Répertoire d’archives détaillé : environnement sanitaire, 1945-1982

Sommaire
Art. 1-5 : bureaux municipaux d’hygiène : organisation et fonctionnement (1945-1982).
Art. 5-6 : hygiène de l’habitation : recours contre l’insalubrité (1973-1982).
Art. 7 : textes relatifs à la protection de la nature (1973-1980).
Art. 7  : parcs naturels nationaux  : textes et dossiers de création (1963-1982).
Art. 7-8 : parcs naturels régionaux  : textes (1967-1980), séances de la commission interministérielle des parcs naturels régionaux (1973-1976), dossiers de création (1972-1980).

Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 8
Métrage linéaire : 3 ml (8 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales