Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
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Stratégie, inspection générale (570 - 3099 ml - 3 Go)
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Inspection générale (34 - 1229 ml)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement n°19870147
Ministère : Transports
Direction : Conseil général des ponts et chaussées
Sommaire
Art 1-3 : réglementation, rapport des groupes de travail, avis du conseil concernant les transports et l’environnement
communicabilité : libre
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 0.30 m.l.
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)
