Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
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Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (440 - 11 073 ml)
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Forêt (194)
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Administration centrale (48)
Fonds d’archives conservé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20080410
Ministère : Agriculture
Direction : forêts
Sommaire
Art 1 : Rapports sur le fonds forestier national au comité de contrôle.
1984-1996
métrage linéaire : 0,3 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales
