Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
>Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (440 - 11 073 ml)
>Forêt (194)
>Administration centrale (48)
Fonds d’archives versés aux Archives nationales
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement F/10/1-F/10/7156
Ministère : Agriculture
Sommaire
Forêts : aménagements et exploitation
F/10/2757/1 : parcs de Versailles et de Saint-Cloud : aménagements (1920_1942)
F/10/5926-F/10/5928 : parc de Versailles : concessions, locations et affectation
F/10/1905 : service forestier des triages : réorganisation (1943). Ecole de Mouchard (Jura) (1938-1942)
F/10/2381-F10/2390 : autorisation de pacage, ed parcours et de pà¢turage des forêts (1859-1947)
F/10/6000-F/10/6375 : soumission au régime forestier des forêts non domaniales par série départementale (1827-1965)
F/10/6381-F10/6427 : état signalétique des forêts soumises au régime forestier par série départementale (1886-1941)
F/10/6428-F10/6432 : états récapitulatifs des forêts soumises au régime forestier (dossiers classés par département) (1892-1912 et 1925-1941)
F/10/6433-F10/6981 : aménagements des forêts non-domaniales soumises au régime forestier (dossiers classés par département) (1801-1965)
Métrage linéaire : 326
Communicabilité : librement communicable
Lieu de conservation : Archives nationales}