Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
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Prévention des risques (1548 - 1 682 ml)
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Risques industriels (1451)
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Centre (5)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales du Loiret
Versement 1542W
Préfecture du Loiret
Sommaire
1542W 1-80 : Établissements dangereux, insalubres ou incommodes, autorisation et contrôle : dossiers d’établissements (classement par arrondissements, communes et dans l’ordre alphabétique des noms des établissements), 1912-2004
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 180
Métrage linéaire : 9 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Loire
