Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
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Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (440 - 11 073 ml)
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Forêt (194)
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Administration centrale (48)
Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20140053
Ministère : Agriculture
Direction générale : Forêts et affaires rurales
Sous-direction : Forêts et bois
Sommaire
Développement économique de la forêt et du bois
Art 1-28 : Instances de gestion internationales, 1970-1998.
Art 29-59 : Tutelle des organismes consultatifs forestiers, 1964-2001.
Art 60-84 : Programmes de subvention 1980-1999
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Nombre d’articles : 84
Métrage linéaire : 10 ml (30 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)
