Histoire de la protection de la nature et de l’environnement
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Répertoire d’archives détaillé : DRIRE Bourgogne : Mines : concessions, permis de recherche, permis d’exploiter, 1942-2010

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de Côte d’Or)

Versement 2025 W

Direction Régionale de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement de Bourgogne

Sommaire
Art 1-28 : Mines : concessions, permis de recherche, permis d’exploiter, 1942-2010

Métrage linéaire : 2,60
Conditions d’accès  : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de Côte d’Or


Par Cavalié Patrick


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Il y a... 41 ans

Institution de la taxe départementale permettant aux départements qui la votent de financer l’acquisition et la gestion d’espaces naturels sensibles connue sous TDENS

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