Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
>Eau, biodiversité (1271 - 8009 ml)
>Eau (339 - 5 0896 ml)
>Alsace (4)
Fonds d’archives versé aux Archives départementales du Haut-Rhin
Versement 2372W
Direction Régionale de l’Environnement Alsace
Service de l’Eau et des Milieux Aquatiques
Sommaire
Art 1-81 : pollution par la salure de la nappe phréatique (1926-2001)
Art 82-87 : pollution des eaux (Thur, Ill, Moder) (1947-1987)
Art 88-96 : centrale nucléaire de Fessenheim (1966-1996)
Art 97-128 : chutes et barrages (Strasbourg, Iffezheim, Gambsheim, Fessenheim, Ottmarsheim, Lauterbourg-Neuburgweier, Oelenberg, Kehl-Strasbourg, Vogelgrun, Rhinau-Sundhouse, Marckolsheim,Gerstheim,Kembs,Lac Blanc, Lac Noir, Kruth-Wildenstein (1919-2000)
Art 129-146 : Commission Internationale d’Etude des Crues du Rhin (1968-1983)
Art 147-154 : Commission Internationale pour la protection du Rhin contre la Pollution (1953-1982)
Art 155-167 : aménagement des rivières (1974-1992)
Art 168-178 : contrats de rivières (Thur, Arne, Moder, Zinsel du Nord) (1981-1999)
Art 179-189 : Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux - Bassin Rhin-Meuse (1992-2001)
Art 190-194 : Schéma d’Aménagement, de Gestion et d’Entretien Ecologique des Cours d’Eau (Seltzbach, Isch, Zorn, Landgraben, Ehn-Andlau-Scheer) (1993-2000)
Art 195-237 : aménagement du Rhin - Coopération Franco-Allemande (1947-2001)
Art 238-269 : comité Technique de l’Eau (1962-1999)
Art 270-283 : organisation et fonctionnement du SRAE. (Service Régional de l’Aménagement des Eaux) puis SEMA (Service de l’Eau et des Milieux Aquatiques) (1951-1999)
Art 284-294 : personnel (1958-1997)
Art 295-298 : comptabilité (1967-1996)
Art 299-331 : Commission Interministérielle d’Etude de la Nappe Phréatique de la Plaine d’Alsace (1954-1994)
Art 332-340 : liaison Mer du Nord - Méditerranée (1966-1997)
Art 341-350 : Pipe-line Sud Européen (1959-1990)
Art 351-357 : carrières et gravières (1978-2001)
Art 358-373 : laboratoire du SRAE à Mulhouse, camionnettes-laboratoires, laboratoire de la ville de Mulhouse (1947-1986)
Art 374-433 : analyse de la qualité des eaux superficielles : Inventaire National de la Pollution et Réseau National de Bassin (1965-1998)
Art 434-435 : qualité de l’eau des rivières :études menées par la SRAE (1975-1992)
Nombre d’articles : 435
Métrage linéaire : 53 ml
Communicabilité : Le délai de communicabilité de 50 ans s’applique aux dossiers relatifs au personnel ; un délai de 100 ans est appliqué aux art. 88 à 96 ; les autres articles sont librement communicables.
Lieu de conservation : Archives départementales du Haut-Rhin (coordonnées)