Répertoire d’archives détaillé : DDTM du Pas-de-Calais : ports, pêches, réserve naturelle, 1948-1980

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Pas-de-Calais)

Versement 2836 W

Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) du Pas-de-Calais
Direction interdépartementale des affaires maritimes de Boulogne-sur-Mer

Sommaire
1 à 6 : Rapports annuels d’activité et statistiques du port de Boulogne-sur-Mer
7 à 11  : Organisation des escales des navires de guerre (français et étrangers)
12 à 28 : Autorisations de manifestation nautique
29 à 32  : Préparation des visites ministérielles et préfectorales
33 à 43 : Gestion de la filière aval des pêches maritimes
44 à 45  : Décoration du mérite maritime et de la Légion d’honneur
46 : Événements de mer
47 à 59 : Participation à diverses commissions et assemblées
60  : Domaine public maritime
61 à 69 : Pêche maritime et conchyliculture
70 : Traversée insolite de la Manche
71 : Port de Boulogne-sur-Mer
72 : Organisation du trafic en Manche
73-74 : Documentation générale
75 à 98 : Police des pêches et de la navigation (enquêtes et infractions)
99 à 113  : Environnement, réserve naturelle
1948-1980

Métrage linéaire : 10, 40
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Pas-de-Calais