Répertoire d’archives détaillé : DDTM Vendée : pêche, littoral ...1906-2002

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de la Vendée)

Versement 2188 W

Direction départementale des territoires et de la mer de la Vendée
Délégation à la mer et au littoral

Sommaire
21888 W 1-97 : Notes et ordres de service, 1994-2001. Droit au travail, 1989-2001. Coopératives maritimes, 1986-1997. Associations et comités de pêche, 1984-2000. Saint-Gilles-Croix-de-Vie : pontons, 1995-1997. Surveillance du littoral, 1990-1994. Coquillages, 1967-1986. Unité littorale des affaires maritimes (ULAM), 1994-1998. Marins : accidents du travail, retraites, décès, pensions, 1906-1987. Entreprises de pêche : redressements financiers, 1994. Procédures pénales, 1990-1995. Marine marchande : comptabilité, 1960-1970 ; livre des punitions, 1927-1987. Désarmement des bà¢timents de commerce : registre, 1955-1957, 1960. Armement : registre, 10978-2002 ; visites de sécurité : registres, 1986-1997.
1906-2002

Métrage linéaire : 10
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Vendée