Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
>Eau, biodiversité (1271 - 8009 ml)
>Eau (339 - 5 0896 ml)
>Rhône-Alpes (39)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de l’Ardèche
Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Ardèche)
Versement 2282 W
Direction départementale des territoires de l’Ardèche
Sommaire
Art. 1-11 : assainissement, enquêtes sanitaires, enquêtes hydrogéologiques, 1938-1986
Métrage linéaire : 1
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ardèche