Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
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Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (440 - 11 073 ml)
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Agriculture, territoires (145)
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Yonne (3)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de l’Yonne
Versement : 1421 W
Direction départementale de l’agriculture et des forêts de l’Yonne
Sommaire
– 1-574 : procès verbaux des opérations de remembrement (1942-2007).
- 575-577 : états de section après remembrement (1998).
Métrage linéaire : 57
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Yonne
