Ressources
>
Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
>
Prévention des risques (1548 - 1 682 ml)
>
Risques industriels (1451)
>
Bretagne (39)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales des Côtes-d’Armor
Versement 1807 W
Direction départementale de l’agriculture et de la forêt des Côtes-d’Armor
Sommaire
1807 W 1-16 : Programme de maîtrise des pollutions d’origine agricole (PMPOA) : dossiers d’aide, 2007-2014
Métrage linéaire : 2
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor
