Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
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Eau, biodiversité (1271 - 8009 ml)
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Eau (339 - 5 0896 ml)
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Administration centrale (47)
Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement : 19920075
Ministère : Agriculture
Direction : Aménagement
Sommaire
Art 1-3 : Comité national de l’eau : Composition, procès-verbaux, 1964-1978.
Art 4-7 : Comités techniques de l’eau. Affaires générales, procès-verbaux, 1962-1968.
Art 5-12 : Commission de l’eau : Procès-verbaux, projets de loi, rapport, 1959-1966.
Art 13 : Comité consultatif interdépartemental pour l’étude de l’eau : Généralités, procès-verbaux, 1962-1966.
Nombre d’articles : 13
Métrage linéaire : 4 ml
Communicabilité : libre
Lieu de conservation : Archives nationales
