Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
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Infrastructures et services de transports (57 - 586 ml)
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Administration centrale (19 - 137 ml)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports de matières dangereuses...
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19870385
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Division : des transports de marchandises
Sommaire
Art 1-12 (tt 6834-tt 6845) : transports de matières dangereuses :
textes officiels
1945-1981 ;
réglementation sur la sécurité et les accidents de transports de matières radioactives des centrales nucléaires
1973-1981
Art 12-18 (tt 6846-tt 6851) : rapports d’inspection générale de la mission des transports terrestres, activités des services de transport de l’équipement par région
1975-1982
Art 19-50 (tt 6852-tt 6856) : transports de marchandises
1974-1983
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 50
Métrage linéaire : 7 ml
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)
