Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : sécurité, accidents miniers, 1914-1983

Répertoire d’archives (Site Internet Archives nationales)

Versement 19910107

Ministère  : Industrie
Direction de l’action régionale et de la petite et moyenne industrie
Sous-direction de la sécurité industrielle

Sommaire
Art 1-12. Accidents individuels miniers : enquêtes réglementaires, 1970 1979.
Art 13-16 : Statistiques des accidents miniers et de l’industrie minérale, 1914 - 1970.
Art 17-18  : Accidents collectifs miniers : enquêtes réglementaires, 1958 – 1977.
Art 19-24 : Section technique du conseil général des mines : comptes rendus de réunions, 1968 - 1983.
Art 25-29  : Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières, 1967 - 1979

Communicabilité  : voir code du patrimoine
Nombre d’articles  : 29
Métrage linéaire  : 9 ml
Lieu de conservation  : Archives nationales