Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
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Eau, biodiversité (1271 - 8009 ml)
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Milieux et biodiversité (485 - 4463 ml)
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Préservation des espèces animales et végétales (71 - 558 ml)
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Administration centrale (21)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (pdf, 60Ko)
versement 20100134
Ministère : Environnement
Direction : Nature et paysages
Sous-direction : Chasse, faune, flore sauvages
Sommaire
Art 1-2 : chasse, réglementation, armes, 1946-1984
Art 3-7 : fédérations départementales de chasseurs (FDC) : régie de recettes, constitution de partie civile, dossiers spécifiques (par fédération), 1946-1988
Art 8-11 : réserves de chasse, 1949-1981
Art 12-16 : clôtures anticipées de la chasse liées aux vagues de froid, 1956-1982
Art 17-22 : réintroduction du lynx, 1977-1991
Communicabilité libre
Nombre d’articles 22
Métrage linéaire 2 m.l.
Lieu de conservation Archives nationale (coordonnées)
Documents à télécharger
Répertoire détaillé
