Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : gestion de l’eau, barrages, ...XIXe-XXe siècles

/Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement  F/10/1-F/10/7156

Ministère : Agriculture

Sommaire
F/10/45 : Police des eaux et curages : objets généraux, règlements d’eau, dossiers des cours d’eau ’et syndicats classés alphabétiquement par série départementale, (XIXe-XXe siècles)
F/10/2225-F/10/2290, : Subventions aux communes pour travaux d’alimentation en eau potable (série départementale) (1844-1954)
F/10/2758-F/10/3124 : Règlements d’eau (barrages et prises d’eau sur les cours d’eau) (1801-1900)
F/10/3125-F/10/3700 : Canaux d’irrigation : concessions, subventions pour travaux, contentieux, etc. (XIXe-XXe siècles)
F/10/3725—F/10/3755  : Projets d’irrigation dans les basses plaines du Rhône (1858-1919)
F/10/3777—F/10/4139  : Dessèchements et assainissements : concessions, organisation des associations syndicales, commissions spéciales, subventions, contentieux (série départementale) (XIXe-XXe siècles)
F/10/4140-F/10/4348 : endiguements : défense contre les inondations et contre mer, projets, études, subventions aux syndicats (classement départemental des cours d’eau) (XIXe-XXe siècles)
F/10/4349-F10/4362 : régime des eaux (protection et conservation des eaux, pollution des eaux, eaux souterraine) ; création 2de commissions, projets de lois, études techniques (1856-1951)
F/10/4374-F/10/4385 : comité d’études scientifiques : procès-verbaux des séances plénières et des séances des sections (1905-1928). Rapports (1839-1939)
F/10/4394-F/10/4404 : services de l’hydraulique et des améliorations agricoles (1848-1945). Etats des cours d’eau non-navigables ni flottables (1885-1942). Projets d’irrigation dans dans les Alpes-Maritimes et en Provence. Stations hydrauliques d’essais : Antony, Avignon, Montpellier
F/10/4405-F10/4511 : usines concédées, service des grandes forces hydrauliques, distribution et transports d’énergie électrique, électrification rurale (1897-1941)
F10/4418 : Commission des force hydrauliques : études et projets des lois (1917-1921)
F10/4419-F10/4435 : comité consultatif des forces hydrauliques (1920-1936
F/10/4493-F/10/4496 : conseil supérieur de l’électricité, procès-verbaux des séances (1936-1938)
F/10/5851-F/10/5861 : dessèchements et assainissements (1815-1950)
F/10/5838-F/10/5891 : aménagements régionaux : bassin de la Durance, Gascogne, Bas Rhône et Languedoc, canal du Verdon, dessèchements et assainissements : Bouches-du-Rhône, Gironde, Niort, Pas-de-Calais et Somme. Machines agricoles (1815-1963
F/10/5929-F/10/5994  : Améliorations : plateau de Mille-vaches, landes Gascogne, Crau et marais de Fos, Bas Rhône et Languedoc (1883-1959). Travaux hydrauliques, canal du Midi, usines (1880-1946). Electrification (1908-1954). Subventions (1935-1946)

Métrage linéaire  : 192
Communicabilité  : librement communicable
Lieu de conservation : Archives nationales