Répertoire d’archives détaillé : études d’impact urbanisme, aéroports, ports... 1973-2003

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

versement 20080263

Ministère  : Ecologie et développement durable
Direction  : Etudes économiques et évaluation environnementale
Sous Direction : Intégration de l’environnement dans les politiques publiques

Sommaire
Etudes d’impact
Art. 1 : généralités, méthodologie, 1977-1997
Art. 1 (suite)-8 : urbanisme et remembrement rural (classement par département), 1974-2000
Art. 8 (suite)-12 : aérodromes, aéroports, 1978-2001
Art. 13-24 : TGV et autres lignes ferroviaires, 1971-2000
Art. 24 (suite)–25 : viaducs et tunnels, 1978-1999
Art. 25 (suite)–28 : ports, 1976-1999
Art. 29-37 : canaux, rivières et barrages, 1974-1999
Art. 37 (suite)-40 : tramway, métro et transports urbains : Ile-de-France, province, 1979-2003
Art. 40 (suite)-44 : carrières, mines et forages géothermiques (classement par département), 1977-1988
Art. 44 (suite) : étangs et tourbières, 1983
Art. 44 (suite)-49  : centrales nucléaires et ouvrages d’énergie électrique (classement par département), 1973-1997
Art. 49 (suite)-50  : décharges et stations d’épuration (classement par département), 1978-1983
Art. 50 (suite)-54  : infrastructures de tourisme et de loisirs (classement par département), 1973-1994
Art 54 (suite)-56 : littoral, 1973-1991
Art. 56 (suite)  : infrastructures agricoles et prisons, 1981-1987

Communicabilité  : libre
Nombre d’articles : 56
Métrage linéaire  : 18 ml (56 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)