Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
>Energie et climat (182 - 1699 ml 9,6 Go)
>Administration centrale (107 - 1083 ml)
>Sûreté des installations nucléaires (44)
Fonds d’archives conservé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20220528
Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Direction de l’environnement et des situations d’urgence
Sommaire
Art 1-341 : Registres des centrales nucléaires de production d’électricité d’EDF.1998-2020
Art 342-356 : Installations nucléaires de base d’AREVA-ORANO
Art 64-76 : Aménagement du territoire ; programme ALTENER ; programme Thermie, 2008-2020
Art 357-374 : Installations nucléaires de base du Centre d’énergie atomique (CEA), 2000-2017
Art 375-377 : Installations nucléaires de base de la Socodei. Centre nucléaire de traitement et de conditionnement (CENTRACO), 2012-2017
Art 378 : Installation de l’institut Laue-Langevin, 2001-2017
Art 379 : Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA), 2016-2017
Métrage linéaire : 61
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales