Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
>Stratégie, inspection générale (570 - 3099 ml - 3 Go)
>Europe, international (11 - 164 ml)
Fonds versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20080047
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Nature et paysages
Sous direction : mission internationale
Sommaire
Art 1-6 : Coopération et conventions européennes, 1974-1991
Art 6 (suite)-13 : Conseil des communautés européennes (CEE), 1977-1992
Art 13 (suite)-15 : Union internationale pour la conservation de la nature et de ses ressources (UICN), 1977-1992
Art 15 (suite)-18 : Programme des Nations Unies pour l’Environnement (PNUE), 1978-1992
Art 18 (suite)-30 : Coopération et conventions internationales, 1975-1993
Art 30 (suite) : Actions entreprises suite aux conventions internationales, 1975-1989
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 30
Métrage linéaire : 10 ml (30 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)