Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
>Prévention des risques (1548 - 1 682 ml)
>Risques naturels (98)
>Administration centrale (44)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
versement 20060019
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Eau
Sous Direction : Protection et gestion des eaux
Sommaire :
Art 1-8 : Minutier de Noà« l Godard, sous directeur de la protection et la gestion des eaux, 1999-2001
Art 9-10 : Pré-contentieux avec la Communauté européenne concernant la qualité de l’eau destinée à la consommation humaine : réponses du ministère, 1995-2002
Art 11-12 : Sécheresses, 1989-2003
Art 13-46 : Crues : bassins Adour-Garonne, Seine-Normandie, Loire-Bretagne, Rhin-Meuse, départements du Calvados et du Pas-de-Calais, 1864-1991
Art 47-51 : Nivellement, cartographie et débits des cours d’eau, 1905-1953
Art 52-79 : Loire : barrages, aménagements, 1971-1999
Art 80-83 : Adour : barrages, aménagements,, 1981-2000
Art 84 : Aube et Marne : barrages, 1977-1985
Art 85-87 : Outre mer : barrage et aménagements, 1981-1997
Art 88 : Aménagements divers (classement par rivière), 1988-1995
Communicabilité libre (sauf contentieux 25 ans)
Nombre d’articles 88
Métrage linéaire 9 ml
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)