Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
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Eau, biodiversité (1271 - 8009 ml)
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Milieux et biodiversité (485 - 4463 ml)
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Préservation des espèces animales et végétales (71 - 558 ml)
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Administration centrale (21)
Fonds d’archives conservé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20010134
Ministère : Environnement
Direction : Nature et paysages
Sommaire
Art 1-2 : Chasse : Réglementation, armes, 1956-1986.
Art. 3-7 : Fédérations départementales de chasseurs : Régie de recettes, constitution de partie civile, dossiers spécifiques (par fédération), 1946-1986.
Art. 8-11 : Réserves de chasse, 1949-1987.
Art 12-16 : Clôtures anticipées de la chasse liées aux vagues de froid, 1956-1982.
Art 17-22 : Réintroduction du lynx, 1977-1991
Métrage linéaire : 2,20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales
