Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
>Stratégie, inspection générale (570 - 3099 ml - 3 Go)
>Europe, international (11 - 164 ml)
Fonds versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20060155
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Nature et paysages
Sous-direction : Mission intrenationale
Sommaire
Art 1-3 : Généralités, 1985-2003
Art 4-8 : Biodiversité, 1985-2002
Art 9-66 : Conventions internationales, organismes et coopérations, 1979-2004
Art 67-79 : Fonds français pour l’environnement mondial (FFEM), 1980-2003
Art 80-94 : Antarctique Terres australes et antarctiques françaises (TAAF), 1959-2000
Art 95-103 : Outre mer et Caraïbes, 1978-2000
Art 104-121 : Convention de Washington sur le commerce international d’espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES), 1968-2001
Art 122-124 : Parcs nationaux, espaces naturels et forêts, 1986-2002
Art 125-127 : Patrimoine mondial, 1989-1996
Art 128-129 : Programme des Nations unies pour l’environnement (PNUE), 1988-1997
Art 130 : Diplôme Européen, 1980-1991
Art 131-132 : CEE : instrument financier d’appui de la politique communautaire de l’environnement LIFE , 1993-1999
Art 133-143 : Contentieux CEE/France, 1985-1999
Communicabilité : libre (sauf contentieux)
Nombre d’articles : 114
Métrage linéaire : 14 ml
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)