Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
>Eau, biodiversité (1271 - 8009 ml)
>Milieux et biodiversité (485 - 4463 ml)
>Littoral et milieux marins (304 - 815 ml)
>Administration centrale (24)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
versement n° 20060156
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Eau
Sous-Direction : Milieux aquatiques et gestion de l’eau
Sommaire
Art 1 : minutiers chronologiques, 1991
Art 2-5 : stratégie de protection, réseau de surveillance, 1974-2003
Art 6-10 : protection du littoral, 1964-2003
Art 10-19 : événements de mer, naufrages, accidents (Amoco-Cadiz, Erika ...), plans POLMAR : bilans, rapports, 1976-2003
Art 20-22 : Centre de documentation de recherche et d’expérimentation sur les pollutions accidentelles des eaux (CEDRE), 1979-2004
Art 23-26 : déchets en mer, 1949-2003
Art 27-36 : droit international de la mer, 1969-2004
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 36
Métrage linéaire : 4 (12 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)