Ressources
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Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
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Eau, biodiversité (1271 - 8009 ml)
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Milieux et biodiversité (485 - 4463 ml)
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Espaces naturels (121 - 1194 ml)
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Administration centrale (27)
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
versement 19920221
Ministère : Environnement
Direction : Protection de la nature
Sommaire :
Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustre (CELRL)
Art 1-27 : Acquisition de terrains situés sur
(1-26) le littoral
(26-27) les rives de lacs
(27) la Martinique
contrats et titres de propriété, par département
1987-1991
Communicabilité libre
Nombre d’articles 27
Métrage linéaire 3 m.l.
Lieu de conservation Archives nationales (coordonnées)
