Répertoire d’archives détaillé:AEE/AFME ; Opérations de démonstration subventionnées (1974-1989)

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20240349

Agence pour les économies d’énergie (AEE) puis Agence française pour la maîtrise de l’énergie (AFME)

Sommaire
20240349/1-20240349/4
1975-1987
Généralités sur les opérations de démonstration, cadre juridique et administratif
20240349/5-20240349/434
1974-1989
Dossiers des opérations de démonstration.
Secteurs industrie et agriculture, résidentiel et tertiaire, transport

Métrage linéaire : 9,6
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales