Répertoire d’archives détaillé : ADEME : direction des déchets (1977-2017)

Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 20230246

Ministère : Environnement
Direction : Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME)

Sommaire
Art 1-323 : dossiers de la direction des déchets (1977-2017)

Métrage linéaire : 15
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives nationales