Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2558 - 29 19 ml - 2000 Go archives numériques)
>Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (420 - 10 963 ml)
>Pêches maritimes et cultures marines (103)
>Administration centrale (51)
Fonds d’archives du ministère de l’agriculture versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19890468
Ministère Agriculture
Direction : forêt
Sommaire
Pêche et pisciculture.
Art 1-12 : Commissions et comités (commission de la pêche fluviale, commission du régime de la pêche dans les embouchures fluviales, commission des estuaires, conseil supérieur de la pêche, commissions diverses, comités départementaux de pêche et de pisciculture) : Correspondance, notes, avis, procès-verbaux et dossiers de séances, 1899-1953
Art 13-20 : Établissements piscicoles (Neuville-Sainte-Gemme, Marots Sainte-Barbe-en-Saint-Rémy, Courville, Chambon-sur-Lignon, Brioude, Bertrichamps, Beaune, Sainte-Fer, le Der près d’Eclaroy). Activités, fonctionnement, 1937-1950
Art 21-27 : Réglementation de la pêche dans le lac Léman : Textes législatifs et réglementaires, incidents de pêche, conventions, accord, statistiques sur la pêche, 1866-1944
Art 28-30. Alsace lorraine réglementation de la pêche, encouragements à la pisciculture, 1905-1947
Art 31 : Eaux frontières : Réglementation de la pêche dans les eaux frontières, incidents de pêche, 1897-1933
Art 32 : Pêche dans les étangs, dossiers d’affaires, 1899-1941
Art 33-41 : Importations et contingentements, 1930-1939
Art 42-43 : La pêche dans le département des Landes, 1861-1919
Art 44 : Législation sur la pêche, 1941-1961
Art 45. Application de la réglementation de la pêche fluviale : Correspondance, 1943-1953
Art 46-47 : Exploitation du droit de pêche : Dossiers par départements, 1907-1965
Art 48 : Documents divers : Taxes piscicoles, comptes rendus des activités des 3 e et 4 e régions piscicoles, 1943-1947
Nombre d’articles : 48
Métrage linéaire : 15 ml
Communicabilité : libre
Lieu de conservation : Archives nationales (coordonnées)