Répertoire d’archives détaillé : Préfecture Calvados : installations classées ... 1863 - 2014

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales du Calvados)

Versement 3160 W

Préfecture Calvados

Sommaire
Art 1-295 : Commissions consultatives (’hygiène, environnement - risques sanitaires et technologiques, sites - perspectives et paysages, nature -paysages et sites) ; dossiers d’installations classées pour la protection de l’environnement ; carrières -autorisations pour les explosifs, suivi environnement., 1863-2014

Métrage linéaire : 29,5
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales du Calvados