1971 - 2021 : Les 50 ans du ministère
de l'environnement

Présentation

Historique

Thématiques

Carte

Galerie

Ressources

Actualités
MENU


Répertoire d’archives méthodique : Préfecture de la Haute-Vienne : développement des zones agraires, 1942-1975

Précedent Suivant

Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Haute-Vienne

Versements 985 W ; 1042 W : 1049 W

Préfecture de la Haute-Vienne

Sommaire
Développement des zones agraires
985 W 1346
 : Carte de jardinage, graines de semence : législation relative à l’organisation du commerce
1942-1944
1042 W 76 : Association syndicale d’assainissement agricole de la Haute-Vienne : constitution, transformation
1964-1965
1042 W 81 : Assainissement. Panazol
1972-1975
1049 W 7-9 : Remembrement rural : programmes annuels, instructions, correspondance ; recours devant le Tribunal administratif
1965-1974
1049 W 10-11 : SAFER Marche-Limousin
sd
1049 W 21-25  : Aménagements ruraux
sd

Métrage linéaire : 1,20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Vienne