Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
>Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (440 - 11 073 ml)
>Agriculture, territoires (145)
>Haute-Vienne (5)
Fonds d’archives conservé aux Archives départementales de la Haute-Vienne
Versements 985 W ; 1042 W : 1049 W
Préfecture de la Haute-Vienne
Sommaire
Développement des zones agraires
985 W 1346 : Carte de jardinage, graines de semence : législation relative à l’organisation du commerce
1942-1944
1042 W 76 : Association syndicale d’assainissement agricole de la Haute-Vienne : constitution, transformation
1964-1965
1042 W 81 : Assainissement. Panazol
1972-1975
1049 W 7-9 : Remembrement rural : programmes annuels, instructions, correspondance ; recours devant le Tribunal administratif
1965-1974
1049 W 10-11 : SAFER Marche-Limousin
sd
1049 W 21-25 : Aménagements ruraux
sd
Métrage linéaire : 1,20
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de la Haute-Vienne