Répertoire d’archives détaillé : DDAF de l’Oise, calamités agricoles, 1965-2005

Répertoire détaillé (Site Internet Archives départementales de l’Oise)

Versement 1751 W

Direction départementale de l’agriculture et de la foràƒÂªt (DDAF) de l’Oise

Sommaire
1751 W 1-2 : Comité départemental d’expertise des calamités agricoles et primes d’orientation agricole (1965-2005).
1751 W 3-61 : Dossiers d’indemnisation des agriculteurs suite aux calamités agricoles (1974-2005).

Métrage linéaire : 6,36 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Oise