Ressources
>Inventaires d’archives publiques (2606 - 31 013 ml - 2000 Go archives numériques)
>Agriculture, pêches maritimes, territoires, forêt (440 - 11 073 ml)
>Agriculture, territoires (145)
>Haut-Rhin (11)
Versement aux Archives départementales du Haut-Rhin
Versement 2827W
Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt (DDAF) du Haut-Rhin
Présentation du contenu
1-256 : Aménagement foncier et remembrement, règlements des boisements :
398 calques et fonds de plans, classement par communes (1961-1996) ;
257-293 : Alsace, Haut-Rhin : diverses cartes et fonds de plans (1950-1996 )
Métrage linéaire : 29 ml
Conditions d’accès : La consultation des documents s’effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3
Lieu de conservation : Archives départementales du Haut-Rhin